Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clinique géronto-psychiatrique de Rochebrune
Maison de santé de Rochebrune, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)

Numéro de dépôt :
4024397
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/07/2023
Clinique géronto-psychiatrique de Rochebrune de Maison de santé de Rochebrune

Présentation de la marque Clinique géronto-psychiatrique de Rochebrune

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison de santé de Rochebrune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Clinique géronto-psychiatrique de Rochebrune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison de santé de Rochebrune domicilié(e) 11 bis rue de la porte jaune - 92380 - GARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 293 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMYN Olivier domicilié(e) 5 rue beaujon - 75008 - PARIS - France.

La marque Clinique géronto-psychiatrique de Rochebrune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique géronto-psychiatrique de Rochebrune est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Maison de santé de Rochebrune a également déposé les autres marques suivantes : Maison de santé de Rochebrune , Institut Rochebrune


Maison de santé de Rochebrune, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) - 11 bis rue de la porte jaune - 92380 - GARCHES - France - SIREN 520293382


M. SAMYN Olivier - 5 rue beaujon - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; relations publiques ;

Education ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; développement médical continu ;

Evaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; maisons médicalisée ; clinique géronto-psychiatrique.